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Contrat de Sous-Traitance du BTP

Prix: 8,00 €
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Description


3 versions de contrats dans la même pochette
: intégrale, simplifiée Marchés Privés, simplifiée Marchés Publics et des Conditions Générales et Particulières de vente.

 

A utiliser lorsque vous souhaiter travailler en sous-traitance avec une autre entreprise sur un même chantier.

 

Le contrat de sous-traitance du BTP est un contrat type permettant d'établir des relations partenariales entre les entreprises, il formalise les règles et rôle de chacun en fixant chaque condition dans le contexte.

 

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